Pratique de vélo et assurance : quelle indemnisation ?
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Calme et silencieux, le vélo se révèle être un allié parfait pour la santé physique/morale et un moyen de transport écologique très en vogue en ce qui concerne les déplacements en ville. Même s’il est moins accidentogène que les autres moyens de transport, notamment les deux roues motorisées et les voitures, les dangers liés à sa conduite ne sont toutefois pas à négliger. À cet effet, il est recommandé de souscrire une assurance pour une meilleure protection : des détails importants dans ce billet.
L’indemnisation du pratiquant de vélo est variable suivant les circonstances et la présence ou l’absence de la responsabilité de celui-ci.
Dans ce cas, le cycliste présentant des blessures est indemnisé de façon totale par l’assureur de l’automobile. Toutefois, les dommages corporels subis par le conducteur de vélo ne sont pas indemnisables lorsque l’accident est survenu par une faute inexcusable de celui-ci.
Pour les dégâts matériels, notamment ceux liés aux bicyclettes, vêtements, etc., le conducteur de vélo doit être dédommagé par l’assureur de l’automobile. Pour prétendre cependant à un tel dédommagement, le cycliste ne doit avoir commis aucune faute ayant occasionné l’accident.
Pour exercer un recours contre le conducteur ayant occasionné l’accident et l’assureur de celui-ci, le cycliste peut être valablement assisté par son assureur multirisque habitation.
Bon à savoir : Au sens de l’article 3 de la loi du 5 juillet 1985 sur les accidents de circulation, une faute inexcusable constitue :
« Une faute volontaire d’une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ».
Il est rassurant de noter que ce type de faute n’est pas souvent opposé au conducteur de vélo accidenté. Surtout, il n’est pas valable contre les victimes n’ayant pas encore atteint leurs 16 ans, les seniors de 70 ans et ceux disposant d’un titre d’invalidité à 80 % minimum lors de la survenue de l’accident.
Lorsque le conducteur de vélo tombe de lui-même, c’est-à-dire sans la faute d’un tiers, on est en présence d’un accident sans responsabilité. Dans ce cas, les dépenses liées à l’hospitalisation et aux dédommagements des soins médicaux sont prises en charge par une complémentaire santé et la Sécurité sociale. Surtout lorsqu’il est question d’un accident mineur, ces couvertures sont en général suffisantes.
Lorsqu’il est question au contraire d’un accident grave laissant place à des séquelles, la contribution des organismes sociaux peut se révéler être insuffisante. Dans ces conditions, le recours à une assurance individuelle accident ou à l’assurance scolaire, s’il s’agit d’un enfant, est la plupart du temps nécessaire pour assurer notamment :
l’indemnisation des dépenses liées aux soins médicaux ;
les indemnités journalières pour la compensation d’une certaine perte de salaire ;
le remboursement des prestations en cas d’invalidité/incapacité ;
le dédommagement d’un capital en cas de décès.
Il est utile de noter que certains éléments du contrat varient de la souscription d’une assurance à une autre. Il s’agit :
des garanties ;
des montants ;
des limites des garanties.
En ce qui concerne les dommages matériels liés à sa bicyclette, le cycliste ne sera dédommagé que dans la condition ou il possède une assurance spécifique.
Dans le cas où l’accident est imputable à un piéton ou un autre conducteur de vélo, le dédommagement du cycliste sera pris en charge par leur assureur.
Si le cycliste a souscrit à une assurance individuelle accident, cela peut lui faire bénéficier d’un dédommagement supplémentaire, conformément aux garanties souscrites.
Il peut arriver qu’un conducteur de vélo cogne un piéton en circulation. Dans ce cas, la garantie responsabilité civile comprise dans son assurance multirisque habitation sera mise en jeu pour le dédommagement des dégâts imputables au cycliste.
Notre conseil : Pour limiter voire être à l’abri des accidents à vélo, il est primordial de bien choisir celui-ci. Pour renouveler le vôtre et en prendre un qui vous soit parfaitement adapté, vous trouverez un guide-vélo sur le site Petit-Pignon qui vous accompagnera efficacement dans cette démarche.
Si vous optez pour la location de bicyclette en libre-service, il est utile de savoir qu’aucune assurance n’est offerte en cas d’accident. Il est alors judicieux de procéder à la vérification des conditions de sa couverture à titre personnel par ses propres souscriptions d’assurance.
Il est toutefois rassurant d’indiquer que quelques loueurs privés offrent une protection. Celle-ci est dès le départ décrite dans le contrat de location de vélo. Il faut noter que sa portée peut varier d’un loueur à un autre.
